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Mentions Légales : Le site www.altanova-immobilier.com est la propriété de la société Altanova Immobilier, société par actions simplifiée, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 800 831 539, au capital de 50 000 euros, dont le siège est à LYON (69006), 74 rue Ney et dont le numéro de téléphone du standard est 04 69 16 09 50.

Carte Transactions n°CPI 6901 2016 000 009 758 délivrée par la CCI de Lyon. Assurance de responsabilité civile professionnelle ALLIANZ.

Directeur de la publication : Marion QUESNE, Présidente.
 

Mentions Légales : Hébergement

Ce site est hébergé par OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419, Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Mentions Légales : Le contenu éditorial

Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l’Editeur à exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Mentions Légales : Droits d’auteur

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Etant précisé que les images et contenus graphiques du site n’ont aucun caractère contractuel et ont été réalisés selon l’inspiration de l’artiste ; la conformité des perspectives aux caractéristiques des Résidences n’est en aucun cas garantie, les descriptifs techniques des immeubles étant par ailleurs consultables sur demande.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Mentions Légales : Service Petites Annonces

L’Editeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualité professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l’absence d’exactitude, de fiabilité, de pertinence, d’exhaustivité, d’actualité des informations insérées sur le service « Petites Annonces » du Site. Il en est de même pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.

Liens hypertextes vers des sites tiers

Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l’approbation par l’éditeur du contenu des dits sites. L’Editeur ne peut pas réaliser en permanence un contrôle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir : l’exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l’exhaustivité de leur contenu ; leur accès et bon fonctionnement technique. Par conséquent, la responsabilité de l’Editeur ne pourra être retenue en cas d’éventuel litige entre un site référencé sur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le Site pourra être engagée.

Traitement des données personnelles

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données N°2016/679 du 27 avril 2016, les informations à caractère nominatif relatives aux clients/utilisateurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à Altanova Immobilier, 74 rue Ney 69006 LYON.

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Conditions générales de services en ligne

Les conditions générales de services en ligne s’appliquent à toute utilisation des services en ligne sur le site internet www.altanova-immobilier.com.

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Altanova Immobilier se réserve le pouvoir de modifier ses conditions générales de services en ligne à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date d’utilisation du service par l’utilisateur.

La sécurité des échanges

L’Editeur s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. A ce titre, L’Editeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables. Néanmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularités techniques du réseau Internet et les risques afférents. Par conséquent, L’Editeur ne peut garantir à ses Utilisateurs que les données échangées via les services proposés par le Site ne soient pas récoltées de façon frauduleuse par des tiers.

Traitement des réclamations

Pour toute réclamation, Altanova Immobilier peut être contactée par courrier à l’adresse suivante : Altanova Immobilier 74 rue Ney, 69006 LYON.

Droit applicable

Le présent texte est soumis au droit français. L’Editeur se réserve le droit d’en amender à tout moment les termes, conditions et mentions d’avertissement.Bas du formulaire